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Marques déposées par l'association loi 1901 CERCLE DES PHARMACIENS DE PROXIMITE
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CPP CERCLE DES PHARMACIENS DE PROXIMITE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CPP CERCLE DES PHARMACIENS DE PROXIMITE
CERCLE DES PHARMACIENS DE PROXIMITE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3692466
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CPP CERCLE DES PHARMACIENS DE PROXIMITE de CERCLE DES PHARMACIENS DE PROXIMITE

Présentation de la marque CPP CERCLE DES PHARMACIENS DE PROXIMITE

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2009 par l'association loi 1901 CERCLE DES PHARMACIENS DE PROXIMITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CPP CERCLE DES PHARMACIENS DE PROXIMITE »

Le déposant est l'association loi 1901 CERCLE DES PHARMACIENS DE PROXIMITE domicilié(e) 1 Place du Général de Gaulle - 78580 - MAULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERCLE DES PHARMACIENS DE PROXIMITE domicilié(e) 1 Place du Général de Gaulle - 78580 - MAULE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10


CERCLE DES PHARMACIENS DE PROXIMITE, ASSOCIATION LOI 1901 - 1 Place du Général de Gaulle - 78580 - MAULE - France


CERCLE DES PHARMACIENS DE PROXIMITE - 1 Place du Général de Gaulle - 78580 - MAULE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet total n°539519 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.