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Marques déposées par CERCLE DE L'ANNONCIADE
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LE DUCAL GATEAU DE LA FETE DES SAVOISIENS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE DUCAL GATEAU DE LA FETE DES SAVOISIENS
CERCLE DE L'ANNONCIADE

Numéro de dépôt :
93463213
Date de dépôt :
06/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2013

Présentation de la marque LE DUCAL GATEAU DE LA FETE DES SAVOISIENS

Déposée le 6 avril 1993 par CERCLE DE L'ANNONCIADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DUCAL GATEAU DE LA FETE DES SAVOISIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est CERCLE DE L'ANNONCIADE, domicilié(e) Association loi 1901, MAIRIE DE RUMILLY,74150 RUMILLY (dossier no 2240701) - 74150 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Suzanne DUBORGEL domicilié(e) 5 rue de la Banque,73000 CHAMBERY (dossier no 2240701) - 73000 - France.

La marque LE DUCAL GATEAU DE LA FETE DES SAVOISIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DUCAL GATEAU DE LA FETE DES SAVOISIENS est expirée depuis le 6 avril 2013.


CERCLE DE L'ANNONCIADE - Association loi 1901, MAIRIE DE RUMILLY,74150 RUMILLY (dossier no 2240701) - 74150 - France


Madame Suzanne DUBORGEL - 5 rue de la Banque,73000 CHAMBERY (dossier no 2240701) - 73000 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2003 n°2240701 - Publication au BOPI 2003-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

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