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Marques déposées par l'association loi 1901 CERCLE D'ORGANISATION DE YACHTING DE COMPETITION HYEROIS
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"NOVEMBRE A HYERES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"NOVEMBRE A HYERES"
CERCLE D'ORGANISATION DE YACHTING DE COMPETITION HYEROIS (association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
97664412
Date de dépôt :
13/02/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2007

Présentation de la marque "NOVEMBRE A HYERES"

Déposée le 13 février 1997 par l'association loi 1901 CERCLE D'ORGANISATION DE YACHTING DE COMPETITION HYEROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "NOVEMBRE A HYERES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 CERCLE D'ORGANISATION DE YACHTING DE COMPETITION HYEROIS domicilié(e) 61, AVENUE DOCTEUR ROBIN, 83400 HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean DIAZ C.O.Y.C.H (Association loi 1901) - France.

La marque "NOVEMBRE A HYERES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "NOVEMBRE A HYERES" est expirée depuis le 13 février 2007.


CERCLE D'ORGANISATION DE YACHTING DE COMPETITION HYEROIS (association Loi 1901) - 61, AVENUE DOCTEUR ROBIN, 83400 HYERES - France


Monsieur Jean DIAZ C.O.Y.C.H (Association loi 1901) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

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