Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NUIT DU MECENAT
ASSOCIATION “ Cercle d'INGRES ”

Numéro de dépôt :
3265985
Date de dépôt :
05/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
NUIT DU MECENAT de Cercle d\'INGRES

Présentation de la marque NUIT DU MECENAT

Déposée le 5 janvier 2004 par l'association loi 1901 Cercle d'INGRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NUIT DU MECENAT »

Le déposant est l'association loi 1901 Cercle d'INGRES domicilié(e) Ancien Collège,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CONQUET MASSOL MASCARAS AVOCAT domicilié(e) 14 Allées de Mortarieu,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Cercle d'INGRES a également déposé les autres marques suivantes : INGRISSIMO , LES INGRISSIMES DE MONTAUBAN


ASSOCIATION “ Cercle d'INGRES ” - Ancien Collège,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


SCP CONQUET MASSOL MASCARAS AVOCAT - 14 Allées de Mortarieu,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Inscription le 12 octobre 2004 - Rejet total n°401079 - Publication au BOPI 2004-10-12

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Publicité ; publication de textes publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel, publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Reproduction de documents. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; Relations publiques. Gestion de fichiers informatiques. Services de télécommunications, transmission d'informations ou de données par voie telematique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de téléconférence ; services de messagerie electronique. Education – formation – divertissement – activités culturelles. Organisation de concours ; Organisation et conduite, de colloques, conférence ou congrès en relation notamment avec le dessin et les arts graphiques. Organisation d'expositions à but culturels et éducatifs destinées notamment à conserver le dessin sous toutes ses formes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.