Marque expirée - Marque en non vigueur

C.E.S.T Cercle d'Education Sportive de Tours
Cercle d'Education Sportive de Tours Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3572555
Date de dépôt :
24/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2018
C.E.S.T Cercle d\'Education Sportive de Tours de Cercle d\'Education Sportive de Tours

Présentation de la marque C.E.S.T Cercle d'Education Sportive de Tours

Déposée le 24 avril 2008 par l'association loi 1901 Cercle d'Education Sportive de Tours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.E.S.T Cercle d'Education Sportive de Tours »

Le déposant est l'association loi 1901 Cercle d'Education Sportive de Tours domicilié(e) 20 rue du Rempart,37000 TOURS - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 004 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cercle d'Education Sportive de Tours domicilié(e) 20 rue du Rempart,37000 TOURS - 37000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E.S.T Cercle d'Education Sportive de Tours est expirée depuis le 24 avril 2018.


Cercle d'Education Sportive de Tours Association Loi 1901 - 20 rue du Rempart,37000 TOURS - 37000 - France - SIREN 333004778


Cercle d'Education Sportive de Tours - 20 rue du Rempart,37000 TOURS - 37000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Activités sportives et culturelles.