Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CERCLE 21 FORUM POUR LE 21E SIECLE
CERCLE 21 Forum pour le 21e Siècle

Numéro de dépôt :
97667882
Date de dépôt :
11/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CERCLE 21 FORUM POUR LE 21E SIECLE

Déposée le 11 mars 1997 par CERCLE 21 Forum pour le 21e Siècle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERCLE 21 FORUM POUR LE 21E SIECLE »

Le déposant est CERCLE 21 Forum pour le 21e Siècle, domicilié(e) 28 rue des Epinettes, 94410 St Maurice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean GOUSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


CERCLE 21 Forum pour le 21e Siècle - 28 rue des Epinettes, 94410 St Maurice - France


Jean GOUSSE - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287187 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°288812 - Publication au BOPI 1999-11-02

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

- Edition de livres, journaux bulletins - Organisation et conduite de colloques, conférences congrès - Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs - Activité culturelles. Livres, produits de l'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.