Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MULTISAS
CERBERUS Société Anonyme Zone Industrielle

Numéro de dépôt :
1677840
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2011

Présentation de la marque MULTISAS

Déposée le 9 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) CERBERUS Zone Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MULTISAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERBERUS Zone Industrielle domicilié(e) 617 rue Fourny, 78530 BUC (dossier no 2201902) - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 491 506 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2201902) - France.

La marque MULTISAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MULTISAS est expirée depuis le 9 juillet 2011.


CERBERUS Société Anonyme Zone Industrielle - 617 rue Fourny, 78530 BUC (dossier no 2201902) - France - SIREN 786491506


CABINET FLECHNER - (dossier no 2201902) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2001 n°2201902 - Publication au BOPI 2001-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 15 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332739 - Publication au BOPI 2001-10-15

Système d'autorisation d'accès sélectif