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Marques déposées par la société CERBELLE Jacques
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LES BONS PRODUITS SARTHOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BONS PRODUITS SARTHOIS
CERBELLE Jacques

Numéro de dépôt :
1199081
Date de dépôt :
08/02/1982
Lieu de dépôt :
BAYEUX
Date d'expiration :
08/02/2002
LES BONS PRODUITS SARTHOIS de CERBELLE Jacques

Présentation de la marque LES BONS PRODUITS SARTHOIS

Déposée le 8 février 1982 par la société CERBELLE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYEUX), la marque française « LES BONS PRODUITS SARTHOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CERBELLE Jacques domicilié(e) 14 Promenades des Côteaux, 14114 VER SUR MER (dossier no 2004620) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 161 458 .

La marque LES BONS PRODUITS SARTHOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199081.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BONS PRODUITS SARTHOIS est expirée depuis le 8 février 2002.

CERBELLE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : "JAMBON 2000" , "PROTECTAL" , "SAUMURAX" , " GOÛ' GRIL "


CERBELLE Jacques - 14 Promenades des Côteaux, 14114 VER SUR MER (dossier no 2004620) - France - SIREN 304161458


Renouvellement sans limitation le 5 mai 1992 n°2004620 - Publication au BOPI 1992-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Inscription le 19 février 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°155170 - Publication au BOPI 1993-02-19

Inscription le 28 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65644 - Publication au BOPI 1992-07-28

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