Déposée le 17 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) CERAVID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FILOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERAVID domicilié(e) 696, rue Yves Kermen, 92658 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 576 208 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.
La marque FILOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERAVID (Société Anonyme) - 696, rue Yves Kermen, 92658 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 389576208
CABINET FLECHNER - France
Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274765 - Publication au BOPI 1999-03-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Appareils de distribution d'eau; installations sanitaires, à savoir lavabos, baignoires, bidets et leurs parties constitutives; cabines et appareils de douche (non médicaux), cuvettes, sièges et réservoirs de chasse d'eau pour W.C. Meubles pour salles de bains, glaces (miroirs), cadres, plans de toilette.Porte-serviettes, porte-savons, porte-brosses à dents, porte-gobelets, distributeurs de papier hygiénique
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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