Marque expirée - Marque en non vigueur

EVITA
CERAVID GmbH Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
97669056
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2017

Présentation de la marque EVITA

Déposée le 18 mars 1997 par la société étrangère CERAVID GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVITA »

Le déposant est la société étrangère CERAVID GmbH domicilié(e) Burghofstr. 28,40223 DÜSSELDORF,ALLEMAGNE (dossier no 2336314) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2336314) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVITA est expirée depuis le 18 mars 2017.


CERAVID GmbH Société de droit allemand - Burghofstr. 28,40223 DÜSSELDORF,ALLEMAGNE (dossier no 2336314) - Allemagne


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2336314) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274765 - Publication au BOPI 1999-03-30

Inscription le 12 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489273 - Publication au BOPI 2009-01-12

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2007 n°2336314 - Publication au BOPI 2007-03-08

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Appareils de distribution d'eau; installations sanitaires, à savoir lavabos, baignoires, bidets et leurs parties constitutives; cabines et appareils de douche (non médicaux), cuvettes, sièges et réservoirs de chasse d'eau pour W.C. Porte-serviettes, porte-savons, porte-brosses à dents, porte-gobelets, distributeurs de papier hygiénique

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.