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Marques déposées par CERAVID GmbH SOCIETE DE DROIT ALLEMAND
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PIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PIA
CERAVID GmbH SOCIETE DE DROIT ALLEMAND

Numéro de dépôt :
96606151
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2016

Présentation de la marque PIA

Déposée le 17 janvier 1996 par CERAVID GmbH SOCIETE DE DROIT ALLEMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIA »

Le déposant est CERAVID GmbH SOCIETE DE DROIT ALLEMAND domicilié(e) Burghofstr. 28,40223 DÜSSELDORF,ALLEMAGNE (dossier no 2305346) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2305346) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIA est expirée depuis le 17 janvier 2016.


CERAVID GmbH SOCIETE DE DROIT ALLEMAND - Burghofstr. 28,40223 DÜSSELDORF,ALLEMAGNE (dossier no 2305346) - Allemagne


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2305346) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274765 - Publication au BOPI 1999-03-30

Inscription le 12 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489273 - Publication au BOPI 2009-01-12

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2006 n°2305346 - Publication au BOPI 2006-01-16

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Appareils de distribution d'eau; installations sanitaires, à savoir lavabos, baignoires, bidets et leurs parties constitutives; cabines et appareils de douche (non médicaux), cuvettes, sièges et réservoirs de chasse d'eau pour W.C. Meubles pour salles de bains, glaces (miroirs), cadres, plans de toilette.Porte-serviettes, porte-savons, porte-brosses à dents, porte-gobelets, distributeurs de papier hygiénique

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.