Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPIRELEC
Numéro de dépôt :
1261620
Date de dépôt :
16/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1994
Présentation de la marque SPIRELEC
Déposée le 16 février 1984 par la Société Anonyme (SA) CERAVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPIRELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRELEC est expirée depuis le 16 février 1994.
CERAVER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29