Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOMULS
CERATEC, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4013810
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/06/2023
ECOMULS de CERATEC

Présentation de la marque ECOMULS

Déposée le 20 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ECOMULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERATEC domicilié(e) 221 Avenue Louis Lépine - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 353 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque ECOMULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMULS est expirée depuis le 20 juin 2023.

CERATEC a également déposé les autres marques suivantes : PLANTSIL , Marine BlueVital C , Marine CellShield AP , BlueRevelation , Marine OceanMist CL , ULTRAFEEL , CRYSTAL CREAM , NATURASOFT , Marine RevitaLys HP , EMULACTIVE


CERATEC, Société à Responsabilité Limitée - 221 Avenue Louis Lépine - 83600 - FREJUS - France - SIREN 413353517


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Matières premières naturelles et synthétiques et substances actives entrant dans la fabrication et utilisées dans les produits cosmétiques, tous destinés exclusivement au marché professionnel et non pour les consommateurs.