Déposée le 26 décembre 1985 par la société CERAMIQUES TECHNIQUES DESMARQUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CERAMIQUES TECHNIQUES DESMARQUEST domicilié(e) "Les Miroirs" 18 avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2055689) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 332 804 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2055689) - France.
La marque TITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERAMIQUES TECHNIQUES DESMARQUEST - "Les Miroirs" 18 avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2055689) - France - SIREN 328332804
CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2055689) - France
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1995 n°2055689 - Publication au BOPI 1995-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23
Inscription le 14 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189372 - Publication au BOPI 1995-09-14
Produits chimiques pour la science ou l'industrie, notamment substances pulvérulentes liquides ou pâteuses servant à l'obtention des céramiques ainsi que des produits divers servant à leur finition tels que glaçures;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, liquides ou pâtes);substances adhésives destinées à l'industrie;métaux communs bruts et mi ouvrés et leurs alliages;câbles et fils métalliques non électriques;tuyaux métalliques;serrurerie;quincaillerie et notamment articles de quincaillerie soumis à usure intensive par frottements ainsi qu'à la corrosion;moules, notamment pour matières abrasives;machines et machines outils ainsi que leurs organes et pièces détachées;pièces mécaniques (autres que pour véhicules terrestres) et notamment pièces de frottement soumises à une usure intensive et à une corrosion;couteaux pour machines;machines textiles, leurs organes, leurs pièces détachées et notamment leurs guide-fils à fonction active ou passive;machines à tréfiler, leurs organes, leurs pièces détachées, et notamment leurs filières et supports de filières;guides pour fils et câbles métalliques;appareils et instruments, organes et dispositifs de mesurage de contrôle, de signalisation;calibres et jauges pour métrologie; appareils et instruments électriques ou électroniques et notamment composants électroniques ainsi que leurs parties constituantes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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