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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CERAMIQUES DE FRANCECentre d'Affaires la Ferrandière
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CAROFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROFRANCE
CERAMIQUES DE FRANCE (société anonyme) Centre d'Affaires la Ferrandière

Numéro de dépôt :
3257458
Date de dépôt :
18/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/11/2013
CAROFRANCE de CERAMIQUES DE FRANCECentre d\'Affaires la Ferrandière

Présentation de la marque CAROFRANCE

Déposée le 18 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) CERAMIQUES DE FRANCECentre d'Affaires la Ferrandière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CAROFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERAMIQUES DE FRANCECentre d'Affaires la Ferrandière domicilié(e) 39, rue de la Cité,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 057 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIOTTE-PEYREMORTE-CORON-DALLA POZZA et Associés domicilié(e) 9, cours André Philip, BP 2156,69616 VILLEURBANNE CEDEX - 69616 - France.

La marque CAROFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROFRANCE est expirée depuis le 18 novembre 2013.

CERAMIQUES DE FRANCECentre d'Affaires la Ferrandière a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ALFA


CERAMIQUES DE FRANCE (société anonyme) Centre d'Affaires la Ferrandière - 39, rue de la Cité,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 326057700


RIOTTE-PEYREMORTE-CORON-DALLA POZZA et Associés - 9, cours André Philip, BP 2156,69616 VILLEURBANNE CEDEX - 69616 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Tout carrelage non métalliques tous formats, sol et murs.