Déposée le 20 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) Céramique Culinaire de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRE DE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Céramique Culinaire de France domicilié(e) 23, Rue du Chemin de Fer, 67620 SOUFFLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 459 112 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Céramique Culinaire de France S.A. - France.
La marque TERRE DE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Céramique Culinaire de France S.A - 23, Rue du Chemin de Fer, 67620 SOUFFLENHEIM - France - SIREN 342459112
Céramique Culinaire de France S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Articles ou ustensiles pour le ménage et la cuisine en poterie culinaire à savoir, plats ovales plats carrés, plats rectangulaires, moules à soufflé, saladiers, soupières, ramequins, plats à escargots, terrines ovales, écuelles, plats à ufs, moules à tartes, moules à gâteaux, plats ronds, casseroles, poëlons, service à café
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