Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE
/
POTERIE LA MARMITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POTERIE LA MARMITE
CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1566203
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/1999
POTERIE LA MARMITE de CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE

Présentation de la marque POTERIE LA MARMITE

Déposée le 15 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POTERIE LA MARMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE domicilié(e) 23 rue du chemin de fer, 67620 SOUFFLENHEIM - France.

La marque POTERIE LA MARMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566203.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTERIE LA MARMITE est expirée depuis le 15 décembre 1999.

CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE CCF , CCF CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE , BRUNO HENRY , HENRY , MERCI, TERRE D'ALSACE , LA CIGOGNE , COLLECTION SIGNATURES , NOVARESE , TERRE DE SAVEURS


CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE (S.A.) - 23 rue du chemin de fer, 67620 SOUFFLENHEIM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Articles ou ustensiles pour le ménage et la cuisine