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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE
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MERCI, TERRE D'ALSACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERCI, TERRE D'ALSACE
CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96654589
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2006

Présentation de la marque MERCI, TERRE D'ALSACE

Déposée le 5 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MERCI, TERRE D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE domicilié(e) Rue du Chemin de Fer, 67620 SOUFFLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 459 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque MERCI, TERRE D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCI, TERRE D'ALSACE est expirée depuis le 5 décembre 2006.

CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE CCF , CCF CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE , BRUNO HENRY , HENRY , LA CIGOGNE , COLLECTION SIGNATURES , POTERIE LA MARMITE , NOVARESE , TERRE DE SAVEURS


CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE (Société Anonyme) - Rue du Chemin de Fer, 67620 SOUFFLENHEIM - France - SIREN 342459112


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Chauffe-plats, réchauds à fon- due et, plus généralement, installations de cuisson. Porte-parapluies, plateaux de tables. Poterie culinaire en fonte, plus particulièrement cocottes, marmites, casseroles, poêles, poêlons, ramequins, moules, plats, terrines, plaques à griller, crêpières, services à fondue et à raclette, dessous de plats et, plus généralement, ustensiles et plats de cuisson non électriques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); services de tables (ni en métaux précieux, ni en plaqué); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.