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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE
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COLLECTION SIGNATURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION SIGNATURES
CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1633920
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2000
COLLECTION SIGNATURES de CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE

Présentation de la marque COLLECTION SIGNATURES

Déposée le 13 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLLECTION SIGNATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE domicilié(e) 23. Rue du Chemin de fer, 67620 SOUFFLENHEIM - France.

La marque COLLECTION SIGNATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION SIGNATURES est expirée depuis le 13 juillet 2000.

CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE CCF , CCF CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE , BRUNO HENRY , HENRY , MERCI, TERRE D'ALSACE , LA CIGOGNE , POTERIE LA MARMITE , NOVARESE , TERRE DE SAVEURS


CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE (S.A.) - 23. Rue du Chemin de fer, 67620 SOUFFLENHEIM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Articles ou ustensiles pour le ménage ou la cuisine.notamment assiettes plates.creuses.dessert.tasses et soucoupes.plats à four. terrines et poelons