Marque expirée - Marque en non vigueur

Ceramic Pool
CERAMIC POOL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3507478
Date de dépôt :
18/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/06/2017
Ceramic Pool de CERAMIC POOL

Présentation de la marque Ceramic Pool

Déposée le 18 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERAMIC POOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Ceramic Pool »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERAMIC POOL domicilié(e) ZA A “ BELLEVUE ”,32390 MONTESTRUC SUR GERS - 32390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 671 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERAMIC POOL domicilié(e) ZA A “ BELLEVUE ”,32390 MONTESTRUC SUR GERS - 32390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ceramic Pool est expirée depuis le 18 juin 2017.


CERAMIC POOL S.A.R.L. - ZA A “ BELLEVUE ”,32390 MONTESTRUC SUR GERS - 32390 - France - SIREN 489671727


CERAMIC POOL - ZA A “ BELLEVUE ”,32390 MONTESTRUC SUR GERS - 32390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Filtrer (machines à –). Filtres (parties de machines ou de moteurs). Pompes (machines) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Bassins (piscines, constructions non métalliques) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Bassins (piscines, articles de jeu ou de sport).