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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERAM CONCEPT FRANCE
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COMOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMOR
CERAM CONCEPT FRANCE SARL Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3524420
Date de dépôt :
14/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/09/2017
COMOR de CERAM CONCEPT FRANCE

Présentation de la marque COMOR

Déposée le 14 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERAM CONCEPT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COMOR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERAM CONCEPT FRANCE domicilié(e) 48 bis, rue des Belles Feuilles,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 540 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMOR est expirée depuis le 14 septembre 2017.


CERAM CONCEPT FRANCE SARL Société à Responsabilité Limitée - 48 bis, rue des Belles Feuilles,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 482540945


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Inscription le 19 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510298 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

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