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Marques déposées par la société CERALLIANCE
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T.A.C. TECHNOLOGIE AVANCEE SUR LES CEREALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.A.C. TECHNOLOGIE AVANCEE SUR LES CEREALES
CERALLIANCE

Numéro de dépôt :
92432219
Date de dépôt :
25/08/1992
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
25/08/2002

Présentation de la marque T.A.C. TECHNOLOGIE AVANCEE SUR LES CEREALES

Déposée le 25 août 1992 par la société CERALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « T.A.C. TECHNOLOGIE AVANCEE SUR LES CEREALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la société CERALLIANCE domicilié(e) 65, avenue de Lattre de Tassigny, 18028 BOURGES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 233 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.M. TOURNOYS CERALLIANCE - France.

La marque T.A.C. TECHNOLOGIE AVANCEE SUR LES CEREALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.A.C. TECHNOLOGIE AVANCEE SUR LES CEREALES est expirée depuis le 25 août 2002.

CERALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : CEREALIM , CERALLIANCE , CERALIM , CEREALLIA


CERALLIANCE - 65, avenue de Lattre de Tassigny, 18028 BOURGES CEDEX - France - SIREN 381233220


J.M. TOURNOYS CERALLIANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades); épices; glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.