Marque expirée - Marque en non vigueur

PAVES XVIIème
CERALIT SARL

Numéro de dépôt :
3499736
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017
PAVES XVIIème de CERALIT

Présentation de la marque PAVES XVIIème

Déposée le 7 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERALIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVES XVIIème »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERALIT domicilié(e) 290 ROUTE DE SAUJON,17600 MEDIS - 17600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 978 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERALIT domicilié(e) 290 ROUTE DE SAUJON,17600 MEDIS - 17600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVES XVIIème est expirée depuis le 7 mai 2017.

CERALIT a également déposé les autres marques suivantes : PAVAGE SUR TRAME CORDOUAN , DALLES DE SAINTONGE , PAVES D'ANTAN , PAVES COURBON , MURALKIT La vraie qualité Pierre murale , CERALIT LA VRAIE QUALITE PIERRE , DALLES TALMONT , DALLES OPUS AUNIS , CERALIT , PAVE-CERALIT


CERALIT SARL - 290 ROUTE DE SAUJON,17600 MEDIS - 17600 - France - SIREN 341978757


CERALIT - 290 ROUTE DE SAUJON,17600 MEDIS - 17600 - France


Inscription le 6 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478727 - Publication au BOPI 2008-08-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Béton.