PAVES XVIIème
Présentation de la marque PAVES XVIIème
Déposée le 7 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERALIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVES XVIIème »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVES XVIIème est expirée depuis le 7 mai 2017.
CERALIT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478727 - Publication au BOPI 2008-08-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42
Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24