Marque renouvelée - Marque en vigueur

CERALEP
CERALEP SN, Sté coopérative de production à forme anonyme / capital variable

Numéro de dépôt :
1399592
Date de dépôt :
20/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2027
CERALEP de CERALEP SN

Présentation de la marque CERALEP

Déposée le 20 mars 1987 par la société CERALEP SN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERALEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CERALEP SN domicilié(e) AVENUE DE QUÉBEC - 26240 - SAINT-VALLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 246 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque CERALEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CERALEP arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.


CERALEP SN, Sté coopérative de production à forme anonyme / capital variable - AVENUE DE QUÉBEC - 26240 - SAINT-VALLIER - France - SIREN 453246530


CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane - 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2007 n°2346243 - Publication au BOPI 2007-07-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Renouvellement sans limitation n°2086660 - Publication au BOPI 1997-17

Inscription le 31 juillet 2007 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°457859 - Publication au BOPI 2007-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription le 30 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°455270 - Publication au BOPI 2007-03-30

Renouvellement sans limitation le 20 février 2017 n°2641013 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-20

Résines artificielles et synthétiques.Appareils et instruments scientifiques, électroniques, électrotechniques et électrochimiques.Matières servant à isoler en particulier matières isolantes électriques;isolateurs électriques. Articles en verre, en céramique, en porcelaine et en faïence, non compris dans d'autres classes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.