CERALEP SN, Sté coopérative de production à forme anonyme / capital variable
Numéro de dépôt :
1399592
Date de dépôt :
20/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2027
Présentation de la marque CERALEP
Déposée le 20 mars 1987 par la société CERALEP SN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CERALEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CERALEP SN domicilié(e) AVENUE DE QUÉBEC - 26240 - SAINT-VALLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 246 530 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France.
La marque CERALEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CERALEP arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.
CERALEP SN, Sté coopérative de production à forme anonyme / capital variable - AVENUE DE QUÉBEC - 26240 - SAINT-VALLIER - France - SIREN 453246530
CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane - 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2007 n°2346243 - Publication au BOPI 2007-07-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28
Renouvellement sans limitation n°2086660 - Publication au BOPI 1997-17
Inscription le 31 juillet 2007 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°457859 - Publication au BOPI 2007-07-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34
Inscription le 30 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°455270 - Publication au BOPI 2007-03-30
Renouvellement sans limitation le 20 février 2017 n°2641013 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-20
Résines artificielles et synthétiques.Appareils et instruments scientifiques, électroniques, électrotechniques et électrochimiques.Matières servant à isoler en particulier matières isolantes électriques;isolateurs électriques. Articles en verre, en céramique, en porcelaine et en faïence, non compris dans d'autres classes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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