Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CERAFRANCE
/
SILOXITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILOXITE
CERAFRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99780794
Date de dépôt :
10/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2009

Présentation de la marque SILOXITE

Déposée le 10 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CERAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SILOXITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERAFRANCE domicilié(e) route de Marseille en Beauvaisis, 76220 FERRIERES EN BRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 133 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SILOXITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILOXITE est expirée depuis le 10 mars 2009.

CERAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OHMOLITE


CERAFRANCE Société Anonyme - route de Marseille en Beauvaisis, 76220 FERRIERES EN BRAY - France - SIREN 414133934


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Matériaux de construction non métalliques, matériaux réfractaires et plus particulièrement pièces de forme pour toutes industries céramiques ; carreaux, revêtements de murs, de sols en céramiques.