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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CERAFRANCE CERAMIQUES ET GRES DE NORMANDIE
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CERAFRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERAFRANCE
CERAFRANCE CERAMIQUES ET GRES DE NORMANDIE (Société Anonyme)
CERAFRANCE CERAMIQUES ET GRES DE NORMANDIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1306991
Date de dépôt :
24/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2005
CERAFRANCE de CERAFRANCE CERAMIQUES ET GRES DE NORMANDIE

Présentation de la marque CERAFRANCE

Déposée le 24 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) CERAFRANCE CERAMIQUES ET GRES DE NORMANDIE et la Société Anonyme (SA) CERAFRANCE CERAMIQUES ET GRES DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) CERAFRANCE CERAMIQUES ET GRES DE NORMANDIE domicilié(e) Route de Marseille en Beauvaisis, FERRIERES EN BRAY, 76220 GOURNAY EN BRAY (dossier no 2041807) - France et la Société Anonyme (SA) CERAFRANCE CERAMIQUES ET GRES DE NORMANDIE domicilié(e) Route de Marseille en Beauvaisis, FERRIERES EN BRAY, 76220 GOURNAY EN BRAY (dossier no 2041807) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque CERAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERAFRANCE est expirée depuis le 24 avril 2005.


CERAFRANCE CERAMIQUES ET GRES DE NORMANDIE (Société Anonyme) - Route de Marseille en Beauvaisis, FERRIERES EN BRAY, 76220 GOURNAY EN BRAY (dossier no 2041807) - France

CERAFRANCE CERAMIQUES ET GRES DE NORMANDIE (Société Anonyme) - Route de Marseille en Beauvaisis, FERRIERES EN BRAY, 76220 GOURNAY EN BRAY (dossier no 2041807) - France - SIREN 3



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1994 n°2041807 - Publication au BOPI 1994-12-23

Inscription le 29 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°263122 - Publication au BOPI 1998-09-29

Inscription le 25 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254986 - Publication au BOPI 1998-05-25

Inscription le 1 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179183 - Publication au BOPI 1994-12-01

Inscription le 1 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179184 - Publication au BOPI 1994-12-01

Inscription - Concession de licence n°13484 - Publication au BOPI

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques, matériaux de construction, briques, carreaux, carrelages et similaires pour le revêtement de sols ou murs.