Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERAFLAM
CERAFLAM (S.A.)

Numéro de dépôt :
1336558
Date de dépôt :
30/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2005

Présentation de la marque CERAFLAM

Déposée le 30 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CERAFLAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERAFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERAFLAM domicilié(e) 60380 WAMBEZ (dossier no 2057821) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CERAFLAM S.A. domicilié(e) (dossier no 2057821) - France.

La marque CERAFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERAFLAM est expirée depuis le 30 décembre 2005.

CERAFLAM a également déposé les autres marques suivantes : CERAFLAM


CERAFLAM (S.A.) - 60380 WAMBEZ (dossier no 2057821) - France


CERAFLAM S.A. - (dossier no 2057821) - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 1995 n°2057821 - Publication au BOPI 1995-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Produits céramiques, produits émaillés, pavages, carrelages, et tous articles céramiques à vocation décorative.