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Marques déposées par l'association loi 1901 CERAFEL
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PRUNETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRUNETTE
CERAFEL, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3587739
Date de dépôt :
10/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2028
PRUNETTE de CERAFEL

Présentation de la marque PRUNETTE

Déposée le 10 juillet 2008 par l'association loi 1901 CERAFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 CERAFEL domicilié(e) 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PRUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3587739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRUNETTE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.

CERAFEL a également déposé les autres marques suivantes : GUME , FASTOCHE , BRICOLO , DYNAMINE LA CAROTTE , CHOUCHOU LE CHOU-FLEUR , MELIE LA SALADE , CARLATE LA TOMATE , Échalotes Traditionnelles , LA ROUTE DES PRINCES , ALLITOU


CERAFEL, Association régie par la loi de 1901 - 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2018 n°2685789 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26

Tomates.