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Marques déposées par CERAFEL
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PRINCE de BRETAGNE La Mini San Marzano Grappe
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRINCE de BRETAGNE La Mini San Marzano Grappe
CERAFEL

Numéro de dépôt :
4509533
Date de dépôt :
19/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2028
PRINCE de BRETAGNE La Mini San Marzano Grappe de CERAFEL

Présentation de la marque PRINCE de BRETAGNE La Mini San Marzano Grappe

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2018 par CERAFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRINCE de BRETAGNE La Mini San Marzano Grappe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est CERAFEL domicilié(e) 8 rue Marcellin Berthelot - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PRINCE de BRETAGNE La Mini San Marzano Grappe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE de BRETAGNE La Mini San Marzano Grappe arrivera à expiration en date du 19 décembre 2028.

CERAFEL a également déposé les autres marques suivantes : GUME , FASTOCHE , BRICOLO , DYNAMINE LA CAROTTE , CHOUCHOU LE CHOU-FLEUR , MELIE LA SALADE , CARLATE LA TOMATE , Échalotes Traditionnelles , PRUNETTE , LA ROUTE DES PRINCES


CERAFEL - 8 rue Marcellin Berthelot - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France


CASALONGA, Madame Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Tomates bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Pomodoro S. Marzano dell'Agro Sarnese-Nocerino » séchées, conservées, surgelées et cuites ;

Tomates fraîches bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Pomodoro S. Marzano dell'Agro Sarnese-Nocerino ».