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Marques déposées par l'association loi 1901 CERAFEL
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Potager Gourmand
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Potager Gourmand
CERAFEL, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
98762906
Date de dépôt :
03/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2028

Présentation de la marque Potager Gourmand

Déposée le 3 décembre 1998 par l'association loi 1901 CERAFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Potager Gourmand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 CERAFEL domicilié(e) 8 Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque Potager Gourmand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Potager Gourmand arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.

CERAFEL a également déposé les autres marques suivantes : GUME , FASTOCHE , BRICOLO , DYNAMINE LA CAROTTE , CHOUCHOU LE CHOU-FLEUR , MELIE LA SALADE , CARLATE LA TOMATE , Échalotes Traditionnelles , PRUNETTE , LA ROUTE DES PRINCES


CERAFEL, Association régie par la loi de 1901 - 8 Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2008 n°2386402 - Publication au BOPI 2008-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2018 n°2699891 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-05

Légumes frais.