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Marques déposées par l'association loi 1901 CERAFEL
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MINI SAN MARZANO PRINCE DE BRETAGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MINI SAN MARZANO PRINCE DE BRETAGNE
CERAFEL, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3584651
Date de dépôt :
26/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2028
MINI SAN MARZANO PRINCE DE BRETAGNE de CERAFEL

Présentation de la marque MINI SAN MARZANO PRINCE DE BRETAGNE

Déposée le 26 juin 2008 par l'association loi 1901 CERAFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI SAN MARZANO PRINCE DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-31 du 1 août 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 CERAFEL domicilié(e) 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque MINI SAN MARZANO PRINCE DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3584651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINI SAN MARZANO PRINCE DE BRETAGNE arrivera à expiration en date du 26 juin 2028.

CERAFEL a également déposé les autres marques suivantes : GUME , FASTOCHE , BRICOLO , DYNAMINE LA CAROTTE , CHOUCHOU LE CHOU-FLEUR , MELIE LA SALADE , CARLATE LA TOMATE , Échalotes Traditionnelles , PRUNETTE , LA ROUTE DES PRINCES


CERAFEL, Association régie par la loi de 1901 - 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Inscription le 29 mars 2010 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°519872 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2018 n°2701030 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-19

Légumes séchés, conservés, surgelés et cuits.

Légumes frais.