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Marques déposées par l'association étrangère CERAFEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CERAFEL, Association de droit français règie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
4164347
Date de dépôt :
12/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2025
Marque en couleurs, figurative de CERAFEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 12 mars 2015 par l'association étrangère CERAFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est l'association étrangère CERAFEL domicilié(e) 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - Saint-Martin-Des-Champs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Nadège PARFAIT domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164347.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.

CERAFEL a également déposé les autres marques suivantes : GUME , FASTOCHE , BRICOLO , DYNAMINE LA CAROTTE , CHOUCHOU LE CHOU-FLEUR , MELIE LA SALADE , CARLATE LA TOMATE , Échalotes Traditionnelles , PRUNETTE , LA ROUTE DES PRINCES


CERAFEL, Association de droit français règie par la loi de 1901 - 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - Saint-Martin-Des-Champs - France


CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Nadège PARFAIT - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats préparés à base de fruits et/ou légumes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais ; plantes et plants, semences (graines).