LES LEGUMES FRAIS NES DE LA TERRE ET DU TEMPS
Présentation de la marque LES LEGUMES FRAIS NES DE LA TERRE ET DU TEMPS
Déposée le 18 juillet 1996 par l'association loi 1901 CERAFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES LEGUMES FRAIS NES DE LA TERRE ET DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES LEGUMES FRAIS NES DE LA TERRE ET DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES LEGUMES FRAIS NES DE LA TERRE ET DU TEMPS arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.
CERAFEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2006 n°2311270 - Publication au BOPI 2006-03-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2016 n°2623969 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-19