LES LEGUMES FRAIS NES DE LA TERRE ET DU TEMPS

CERAFEL, Association régie par la loi de 1901

Présentation de la marque LES LEGUMES FRAIS NES DE LA TERRE ET DU TEMPS

Déposée le 18 juillet 1996 par l'association loi 1901 CERAFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES LEGUMES FRAIS NES DE LA TERRE ET DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 CERAFEL domicilié(e) 8 Rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LES LEGUMES FRAIS NES DE LA TERRE ET DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES LEGUMES FRAIS NES DE LA TERRE ET DU TEMPS arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

CERAFEL a également déposé les autres marques suivantes : GUME , FASTOCHE , BRICOLO , DYNAMINE LA CAROTTE , CHOUCHOU LE CHOU-FLEUR , MELIE LA SALADE , CARLATE LA TOMATE , Échalotes Traditionnelles , PRUNETTE , LA ROUTE DES PRINCES