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Marques déposées par l'association loi 1901 CERAFEL
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LES GUMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GUMES
CERAFEL, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3099308
Date de dépôt :
09/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2021

Présentation de la marque LES GUMES

Déposée le 9 mai 2001 par l'association loi 1901 CERAFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 CERAFEL domicilié(e) 8 rue Marcellin Berthelot Z.I. de Kérivin - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LES GUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GUMES est expirée depuis le 9 mai 2021.

CERAFEL a également déposé les autres marques suivantes : GUME , FASTOCHE , BRICOLO , DYNAMINE LA CAROTTE , CHOUCHOU LE CHOU-FLEUR , MELIE LA SALADE , CARLATE LA TOMATE , Échalotes Traditionnelles , PRUNETTE , LA ROUTE DES PRINCES


CERAFEL, Association régie par la loi de 1901 - 8 rue Marcellin Berthelot Z.I. de Kérivin - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2011 n°2465007 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-07

Jus végétaux (boissons).