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Marques déposées par l'association loi 1901 CERAFEL
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LES AROMATIQUES PRINCE DE BRETAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES AROMATIQUES PRINCE DE BRETAGNE
CERAFEL, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3149357
Date de dépôt :
21/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2022
LES AROMATIQUES PRINCE DE BRETAGNE de CERAFEL

Présentation de la marque LES AROMATIQUES PRINCE DE BRETAGNE

Déposée le 21 février 2002 par l'association loi 1901 CERAFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES AROMATIQUES PRINCE DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 CERAFEL domicilié(e) 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LES AROMATIQUES PRINCE DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES AROMATIQUES PRINCE DE BRETAGNE est expirée depuis le 21 février 2022.

CERAFEL a également déposé les autres marques suivantes : GUME , FASTOCHE , BRICOLO , DYNAMINE LA CAROTTE , CHOUCHOU LE CHOU-FLEUR , MELIE LA SALADE , CARLATE LA TOMATE , Échalotes Traditionnelles , PRUNETTE , LA ROUTE DES PRINCES


CERAFEL, Association régie par la loi de 1901 - 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2011 n°2481077 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-29

Plantes conservées, séchées, surgelées et cuites. Plantes naturelles fraîches.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.