Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FETE DES LEGUMES PRIMEURS PRINCE DE BRETAGNE DEFENDONS LE GOUT DU FRAIS
CERAFEL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4353006
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2027
LA FETE DES LEGUMES PRIMEURS PRINCE DE BRETAGNE DEFENDONS LE GOUT DU FRAIS de CERAFEL

Présentation de la marque LA FETE DES LEGUMES PRIMEURS PRINCE DE BRETAGNE DEFENDONS LE GOUT DU FRAIS

Déposée par voie électronique le 7 avril 2017 par l'association loi 1901 CERAFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FETE DES LEGUMES PRIMEURS PRINCE DE BRETAGNE DEFENDONS LE GOUT DU FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 CERAFEL domicilié(e) 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - Saint-Martin-des-Champs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LA FETE DES LEGUMES PRIMEURS PRINCE DE BRETAGNE DEFENDONS LE GOUT DU FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353006.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FETE DES LEGUMES PRIMEURS PRINCE DE BRETAGNE DEFENDONS LE GOUT DU FRAIS arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.

CERAFEL a également déposé les autres marques suivantes : GUME , FASTOCHE , BRICOLO , DYNAMINE LA CAROTTE , CHOUCHOU LE CHOU-FLEUR , MELIE LA SALADE , CARLATE LA TOMATE , Échalotes Traditionnelles , PRUNETTE , LA ROUTE DES PRINCES


CERAFEL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - Saint-Martin-des-Champs - France


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services de vente au détail de fruits et légumes frais ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion d'annonces publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; location de stands de vente ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; relations publiques ; travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion informatisée de fichiers ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de loteries ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; production de films autres que films publicitaires ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires.