Déposée le 28 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) CERADEL-SOCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CERADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-28 du 10 juillet 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERADEL-SOCOR domicilié(e) 17 à 23 Rue Frédéric Bastiat, Zone Industrielle Nord, 87000 LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 693 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.
La marque CERADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERADEL-SOCOR Société Anonyme - 17 à 23 Rue Frédéric Bastiat, Zone Industrielle Nord, 87000 LIMOGES - France - SIREN 775693062
CABINET THEBAULT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47
Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28
Oxydes, produits chimiques pour la préparation et la décoration des émaux, barbotine. Couleurs, vernis, laques, peintures non isolantes, à savoir colorants, émaux, céramiques et préparation de métaux précieux pour la décoration de la céramique, la porcelaine, la faïence et la verrerie. Machines-outils ; matériel mécanique et électronique pour la préparation et la réalisation d'objets en céramique en particulier tours de potiers, broyeurs, tourne-jarres, délayeurs, agitateurs (machines), mélangeurs (machines), machines de coulage, tamis (machines ou parties de machines), pompes (machines) et membranes de pompes, dégazeurs (désaérateurs) à plâtre, boudineuse, coupeuses (machines), calibreuses (machines), désémailleuses et cabines d'émaillage (machines), moules (parties de machines), presses (machines à usage industriel) et compresseurs. Outils de modelage et sculpture ; matériel, outillage et accessoire pour la fabrication de poteries, pour la pose de décors sur porcelaine, faïence, verrerie, céramique, en particulier filières (outils), ébauchoirs, mirettes, couteaux, emporte-pièce (outils). Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson à savoir des fours, de réfrigération, de séchage. Supports d'enfournement à savoir supports pour le chargement des fours ; lustres. Matériaux pour les artistes ; pinceaux, décalcomanies pour la décoration de produits céramiques. Matières premières pour la céramique à savoir argiles et terres de potier ; réfractaires (matériaux). Brosses (à l'exception des pinceaux), objets d'art et récipients en porcelaine, en faïence, en verre émaillé et en céramique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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