Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURMALINE
CERABATI Compagnie Générale de la Céramique du Bâtiment

Numéro de dépôt :
1143672
Date de dépôt :
18/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOURMALINE

Déposée le 18 juillet 1980 par CERABATI Compagnie Générale de la Céramique du Bâtiment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOURMALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CERABATI Compagnie Générale de la Céramique du Bâtiment domicilié(e) (Société Anonyme) 25, rue Jean Goujon PARIS 8ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque TOURMALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TOURMALINE est expirée depuis le 18 juillet 1990.

CERABATI Compagnie Générale de la Céramique du Bâtiment a également déposé les autres marques suivantes : FLORA , TAMPICO , MOREA


CERABATI Compagnie Générale de la Céramique du Bâtiment - (Société Anonyme) 25, rue Jean Goujon PARIS 8ème - France


le CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059

Appareils et installations sanitaires.Imprimés, catalogues, brochures, nuanciers de couleurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.