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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CERABATI - Compagnie Générale de la Céramique du Bâtiment
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CÉRABATI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÉRABATI
CERABATI - Compagnie Générale de la Céramique du Bâtiment - société anonyme

Numéro de dépôt :
1254678
Date de dépôt :
19/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1993

Présentation de la marque CÉRABATI

Déposée le 19 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) CERABATI - Compagnie Générale de la Céramique du Bâtiment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CÉRABATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERABATI - Compagnie Générale de la Céramique du Bâtiment domicilié(e) 25, rue Jean-Goujon, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque CÉRABATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÉRABATI est expirée depuis le 19 décembre 1993.

CERABATI - Compagnie Générale de la Céramique du Bâtiment a également déposé les autres marques suivantes : CERABATI


CERABATI - Compagnie Générale de la Céramique du Bâtiment - société anonyme - 25, rue Jean-Goujon, 75008 PARIS. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Inscription le 5 avril 1993 - GAGE CONSTITUE n°156818 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 5 avril 1993 - GAGE CONSTITUE n°156819 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 5 avril 1993 - GAGE CONSTITUE n°156820 - Publication au BOPI 1993-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Inscription le 5 avril 1993 - GAGE CONSTITUE n°156817 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 5 avril 1993 - GAGE CONSTITUE n°156816 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 19 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151672 - Publication au BOPI 1992-11-19

Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156814 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 5 avril 1993 - GAGE CONSTITUE n°156815 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 12 février 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62917 - Publication au BOPI 1992-02-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;tous revêtements, sols et murs en grès cérame fin vitrifié, grès émaillé, faïence et autres produits céramiques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.