Marque expirée - Marque en non vigueur

CER FRANCE SEINE ET MARNE
CER FRANCE SEINE ET MARNE ASSOCIATION D'ECONOMIE RURALE

Numéro de dépôt :
3445736
Date de dépôt :
09/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2016
CER FRANCE SEINE ET MARNE de CER FRANCE SEINE ET MARNE ASSOCIATION D\'ECONOMIE RURALE

Présentation de la marque CER FRANCE SEINE ET MARNE

Déposée le 9 août 2006 par la société CER FRANCE SEINE ET MARNE ASSOCIATION D'ECONOMIE RURALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CER FRANCE SEINE ET MARNE »

Le déposant est la société CER FRANCE SEINE ET MARNE ASSOCIATION D'ECONOMIE RURALE domicilié(e) 418 RUE ARISTIDE BRIAND,77350 LE MEE SUR SEINE - 77350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 967 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CER FRANCE SEINE ET MARNE domicilié(e) 418 RUE ARISTIDE BRIAND,77350 LE MEE SUR SEINE - 77350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CER FRANCE SEINE ET MARNE est expirée depuis le 9 août 2016.


CER FRANCE SEINE ET MARNE ASSOCIATION D'ECONOMIE RURALE - 418 RUE ARISTIDE BRIAND,77350 LE MEE SUR SEINE - 77350 - France - SIREN 784967325


CER FRANCE SEINE ET MARNE - 418 RUE ARISTIDE BRIAND,77350 LE MEE SUR SEINE - 77350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Inscription le 2 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537095 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.