Marque enregistrée - Marque en vigueur

CER FRANCE Brocéliande
CER FRANCE Ille-et-Vilaine, Association
CER FRANCE Morbihan, Association

Numéro de dépôt :
4194758
Date de dépôt :
10/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/07/2025
CER FRANCE Brocéliande de CER FRANCE Ille-et-Vilaine

Présentation de la marque CER FRANCE Brocéliande

Déposée le 10 juillet 2015 par CER FRANCE Ille-et-Vilaine et CER FRANCE Morbihan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CER FRANCE Brocéliande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont CER FRANCE Ille-et-Vilaine, Association domicilié(e) 5 route de vezin, CS 26544 - 35065 - RENNES - France et CER FRANCE Morbihan, Association domicilié(e) 8 avenue Borgnis Desbordes, BP 229 - 56006 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CER FRANCE Ille-et-Vilaine, Mme Henry Nadège domicilié(e) 5 route de vezin, CS 26544 - 35065 - RENNES - France.

La marque CER FRANCE Brocéliande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CER FRANCE Brocéliande arrivera à expiration en date du 10 juillet 2025.

CER FRANCE Ille-et-Vilaine a également déposé les autres marques suivantes : Bâti 3D , CUMA CER Ille-et-Vilaine , @ PROfilogic Logiciel CEGID CER France Ille-et-Vilaine , 3 D , FLASH


CER FRANCE Ille-et-Vilaine, Association - 5 route de vezin, CS 26544 - 35065 - RENNES - France

CER FRANCE Morbihan, Association - 8 avenue Borgnis Desbordes, BP 229 - 56006 - VANNES - France


CER FRANCE Ille-et-Vilaine, Mme Henry Nadège - 5 route de vezin, CS 26544 - 35065 - RENNES - France


Errata de la publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Republication pour erratum - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 3 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°698974 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-03

Conseil en organisation et direction des affaires, comptabilité, expertise en affaires à savoir études et projets à caractère économique, conseils et expertise comptable, conseil en ressources humaines ;

Formation dans les domaines de la comptabilité, de la gestion, du juridique (droit des affaires, droit fiscal, droit social, droit rural) de l'informatique, de l'organisation, des ressources humaines ; services juridiques ;

Conseils juridiques (droit des affaires, droit fiscal, droit social, droit rural) services juridiques dans les domaines juridiques (droit des affaires, droit fiscal, droit social, droit rural).