CER FRANCE Ille-et-Vilaine, Association de gestion et de comptabilité
Numéro de dépôt :
3873828
Date de dépôt :
15/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/11/2021
Présentation de la marque Bâti 3D
Déposée le 15 novembre 2011 par CER FRANCE Ille-et-Vilaine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Bâti 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est CER FRANCE Ille-et-Vilaine, Association de gestion et de comptabilité domicilié(e) 5 route de vezin, CS 26544 - 35065 - RENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CER FRANCE Ille-et-Vilaine, Mme Henry Nadège domicilié(e) 5 route de vezin, CS 26544 - 35065 - RENNES - France.
La marque Bâti 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873828.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CER FRANCE Ille-et-Vilaine, Association de gestion et de comptabilité - 5 route de vezin, CS 26544 - 35065 - RENNES - France
CER FRANCE Ille-et-Vilaine, Mme Henry Nadège - 5 route de vezin, CS 26544 - 35065 - RENNES - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
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