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Marques déposées par l'association loi 1901 CER FRANCE ARDENNES
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CER FRANCE Champagne-Ardenne
Marque expirée - Marque en non vigueur

CER FRANCE Champagne-Ardenne
CER FRANCE ARDENNES, association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3652566
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
CER FRANCE Champagne-Ardenne de CER FRANCE ARDENNES

Présentation de la marque CER FRANCE Champagne-Ardenne

Déposée le 25 mai 2009 par l'association loi 1901 CER FRANCE ARDENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CER FRANCE Champagne-Ardenne »

Le déposant est l'association loi 1901 CER FRANCE ARDENNES domicilié(e) 33 avenue forest - 08013 - CHARLEVILLE MEZIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CER FRANCE ARDENNES domicilié(e) 33 avenue forest - 08013 - CHARLEVILLE MEZIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CER FRANCE Champagne-Ardenne est expirée depuis le 25 mai 2019.

CER FRANCE ARDENNES a également déposé les autres marques suivantes : CER FRANCE Nord Est – Ile de France , CER FRANCE Marne , CER FRANCE Ardennes


CER FRANCE ARDENNES, association Loi 1901 - 33 avenue forest - 08013 - CHARLEVILLE MEZIERES - France


CER FRANCE ARDENNES - 33 avenue forest - 08013 - CHARLEVILLE MEZIERES - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 29 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°536694 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ;

Formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle.