Marque expirée - Marque en non vigueur

KTI
CEPRODI COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRODUITS DIETETIQUES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3671940
Date de dépôt :
24/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2019
KTI de CEPRODI COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRODUITS DIETETIQUES

Présentation de la marque KTI

Déposée le 24 août 2009 par la Société Anonyme (SA) CEPRODI COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRODUITS DIETETIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KTI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEPRODI COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRODUITS DIETETIQUES domicilié(e) 67-69 boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 390 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KTI est expirée depuis le 24 août 2019.

CEPRODI COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRODUITS DIETETIQUES a également déposé les autres marques suivantes : KOTQUICK , KOT , IG BAS INDEX GLYCEMIQUE , IFK , KOT TRANSIT-REGUL , KOTELLA


CEPRODI COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRODUITS DIETETIQUES, société anonyme - 67-69 boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France - SIREN 418390506


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; complément alimentaire à usage médical.

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels, notamment logiciels de compression de données, logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ; logiciels de divertissement, logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de saisie de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; bases de données vocales ; disques magnétiques, disques optiques ; Cédérom (préenregistrés) ; Dévédérom (préenregistrés) ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; cartes magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; cartes magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes magnétiques de débits ; carte électronique d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique. Téléviseurs. Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Brochures électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Appareils photographiques. Caméras, caméras vidéo.

Papier, revues, magazines, livres, journaux, reproduction sur papier ou toile ou carton, représentation ou reproduction graphique, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés, affiches, bandes dessinées, cahiers, calendriers, catalogues, drapeaux en papier, tableaux (peintures), lithographies, photographies, photogravures, cartes postale, fiches imprimées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, complément alimentaire à usage non médical à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, complément alimentaire à usage non médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de dépêches, transmission de télécopies, transmission télégraphiques. Diffusion de programmes de télévision, transmission par satellite. Transmission d'informations, de messages, d'images assistés par ordinateur, par téléphone, de revues, de livres notamment par réseaux de communication y compris par téléphone, messagerie électronique.

Edition, publication de livres, revues, magazines ; éducation ; formation. Services d'un institut de formation ; enseignement, enseignement par correspondance. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ou téléphonie mobile. Organisation et conduite de colloques, organisation de congrès, de séminaires, organisations de concours (éducations ou divertissement), organisation et conduite de conférences, divertissement télévisé ou radiophonique ; organisation de spectacles. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, publication de textes autres que textes publicitaires en ligne y compris sur un support de téléphonie mobile, activités sportives et culturelles. Formation et formation permanente à savoir enseignement et formation de personnes, d'entreprises ; publication d'imprimés (autres que textes publicitaires) ; enseignement, instruction au moyen d'illustrations ; mise à disposition d'une formation et de cours ; évaluation de tests et d'examens en matière d'éducation ; informations en matière d'éducation, formation et/ou cours, également dans le domaine du perfectionnement et la formation continue.