Marque expirée - Marque en non vigueur

KOT
CEPRODI COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRODUITS DIETETIQUES une société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
98756612
Date de dépôt :
28/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/10/2018

Présentation de la marque KOT

Déposée le 28 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) CEPRODI COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRODUITS DIETETIQUES une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « KOT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEPRODI COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRODUITS DIETETIQUES une domicilié(e) 67-69 boulevard de Courcelles,75008 PARIS (dossier no 2383288) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 390 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2383288) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KOT est expirée depuis le 28 octobre 2018.

CEPRODI COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRODUITS DIETETIQUES une a également déposé les autres marques suivantes : KOTQUICK , IG BAS INDEX GLYCEMIQUE , IFK , KOT TRANSIT-REGUL , KTI , KOTELLA


CEPRODI COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRODUITS DIETETIQUES une société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance - 67-69 boulevard de Courcelles,75008 PARIS (dossier no 2383288) - 75008 - France - SIREN 418390506


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2383288) - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285874 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 7 novembre 2001 - Concession de licence n°334478 - Publication au BOPI 2001-11-07

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2008 n°2383288 - Publication au BOPI 2008-09-02

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés. Outils et instruments à main entrainés manuellement ; cartellerie non électrique ; cuillers (couverts) ; fourchettes Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graines combustibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Restauration (alimentation) ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Laboratoires. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.