Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMAÏQUE
CEPPARO SA

Numéro de dépôt :
3166775
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2012
JAMAÏQUE de CEPPARO

Présentation de la marque JAMAÏQUE

Déposée le 27 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) CEPPARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAMAÏQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEPPARO domicilié(e) Société Anonyme, Courtejarre,47260 VERTEUIL D'AGENAIS - 47260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 789 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEPPARO SA domicilié(e) VANNEYRE Jean-Marie,47260 VERTEUIL D'AGENAIS - 47260 - France.

La marque JAMAÏQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMAÏQUE est expirée depuis le 27 mai 2012.

CEPPARO a également déposé les autres marques suivantes : CHALEUR D'AUJOURD'HUI , VELOCE , CHALEUR DU LOGIS , DIRECT USINE , MANTOR , CONFORELEC , CONFORT-ECO , CHALEUR ET CONFORT , Eco Confort , STRAC


CEPPARO SA - Société Anonyme, Courtejarre,47260 VERTEUIL D'AGENAIS - 47260 - France - SIREN 388789836


CEPPARO SA - VANNEYRE Jean-Marie,47260 VERTEUIL D'AGENAIS - 47260 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Inscription le 14 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410930 - Publication au BOPI 2005-04-14

Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination n°414222 - Publication au BOPI 2005-06-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

- Appareils de chauffage et de climatisation.