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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEPPARO
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CONFORT-ECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT-ECO
CEPPARO S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3009572
Date de dépôt :
17/02/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2010

Présentation de la marque CONFORT-ECO

Déposée le 17 février 2000 par la Société Anonyme (SA) CEPPARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFORT-ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEPPARO domicilié(e) Courtejarre, 47260 VERTEUIL D'AGENAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 789 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEPPARO S.A. VANNEYRE Jean-Marie - France.

La marque CONFORT-ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT-ECO est expirée depuis le 17 février 2010.

CEPPARO a également déposé les autres marques suivantes : CHALEUR D'AUJOURD'HUI , VELOCE , CHALEUR DU LOGIS , DIRECT USINE , MANTOR , CONFORELEC , CHALEUR ET CONFORT , Eco Confort , STRAC , CONFORT D'AUJOURD'HUI


CEPPARO S.A. Société Anonyme - Courtejarre, 47260 VERTEUIL D'AGENAIS - France - SIREN 388789836


CEPPARO S.A. VANNEYRE Jean-Marie - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Inscription le 14 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410930 - Publication au BOPI 2005-04-14

Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination n°414222 - Publication au BOPI 2005-06-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

- appareils de climatisation et de chauffage.