Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT DU LOGIS
CEPPARO SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3199251
Date de dépôt :
04/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2012
CONFORT DU LOGIS de CEPPARO

Présentation de la marque CONFORT DU LOGIS

Déposée le 4 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CEPPARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFORT DU LOGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEPPARO domicilié(e) Courtejarre,47260 VERTEUIL D'AGENAIS - 47260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 789 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEPPARO S.A. Jean-Marie VANNEYRE domicilié(e) 47260 VERTEUIL D'AGENAIS - France.

La marque CONFORT DU LOGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT DU LOGIS est expirée depuis le 4 décembre 2012.

CEPPARO a également déposé les autres marques suivantes : CHALEUR D'AUJOURD'HUI , VELOCE , CHALEUR DU LOGIS , DIRECT USINE , MANTOR , CONFORELEC , CONFORT-ECO , CHALEUR ET CONFORT , Eco Confort , STRAC


CEPPARO SA Société Anonyme - Courtejarre,47260 VERTEUIL D'AGENAIS - 47260 - France - SIREN 388789836


CEPPARO S.A. Jean-Marie VANNEYRE - 47260 VERTEUIL D'AGENAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

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