Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEPPARO
/
CHAUFFAGE ET CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUFFAGE ET CONFORT
CEPPARO S.A

Numéro de dépôt :
3050585
Date de dépôt :
05/09/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2010
CHAUFFAGE ET CONFORT de CEPPARO

Présentation de la marque CHAUFFAGE ET CONFORT

Déposée le 5 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CEPPARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAUFFAGE ET CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEPPARO domicilié(e) Société Anonyme, Courtejarre, 47260 VERTEUIL D'AGENAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 789 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEPPARO S.A - France.

La marque CHAUFFAGE ET CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUFFAGE ET CONFORT est expirée depuis le 5 septembre 2010.

CEPPARO a également déposé les autres marques suivantes : CHALEUR D'AUJOURD'HUI , VELOCE , CHALEUR DU LOGIS , DIRECT USINE , MANTOR , CONFORELEC , CONFORT-ECO , CHALEUR ET CONFORT , Eco Confort , STRAC


CEPPARO S.A - Société Anonyme, Courtejarre, 47260 VERTEUIL D'AGENAIS - France - SIREN 388789836


CEPPARO S.A - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Inscription le 14 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410930 - Publication au BOPI 2005-04-14

Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination n°414222 - Publication au BOPI 2005-06-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

- Appareils de chauffage.