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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEPPARO
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CHALEUR ET CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHALEUR ET CONFORT
CEPPARO S.A

Numéro de dépôt :
3059515
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2010

Présentation de la marque CHALEUR ET CONFORT

Déposée le 17 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) CEPPARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHALEUR ET CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEPPARO domicilié(e) Société Anonyme, Courtejarre, 47260 VERTEUIL D'AGENAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 789 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEPPARO S.A - France.

La marque CHALEUR ET CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALEUR ET CONFORT est expirée depuis le 17 octobre 2010.

CEPPARO a également déposé les autres marques suivantes : CHALEUR D'AUJOURD'HUI , VELOCE , CHALEUR DU LOGIS , DIRECT USINE , MANTOR , CONFORELEC , CONFORT-ECO , Eco Confort , STRAC , CONFORT D'AUJOURD'HUI


CEPPARO S.A - Société Anonyme, Courtejarre, 47260 VERTEUIL D'AGENAIS - France - SIREN 388789836


CEPPARO S.A - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Inscription le 14 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410930 - Publication au BOPI 2005-04-14

Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination n°414222 - Publication au BOPI 2005-06-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

- Appareils de chauffage et de climatisation.